Mentions légales

Conformément aux dispositions de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, les informations suivantes sont portées à la connaissance des utilisateurs du site.

1. Éditeur du Site (La Société)

Information	Détail
Dénomination Sociale :	$\text{K-Billy's}$
Forme Juridique :	$\text{EURL}$ (Entreprise Unipersonnelle à Responsabilité Limitée)
Capital Social :	$5 000\text{ €}$
Siège Social :	10 rue de la République 26300 BOURG-DE-PEAGE
Immatriculation :	$\text{RCS ROMANS-SUR-ISERE 878 428 713}$
$\mathbf{SIRET}$ :	$\text{87842871300027}$
$\mathbf{TVA}$ Intracommunautaire :	$\text{FR45878428713}$
Directeur de la publication :	Chloé ANNE
Contact (Email) :	$\text{contact.kbillys@gmail.com}$

2. Qualifications Professionnelles et Activités Réglementées

Les prestations de $\text{K-Billy's}$ sont encadrées par les qualifications professionnelles de sa directrice de publication, Chloé ANNE, agissant dans le respect des codes de déontologie.

Qualification	Références
Titre de Psychologue :	Chloé ANNE est titulaire du titre protégé de Psychologue, enregistré auprès des autorités de santé.
Numéro $\mathbf{RPPS}$ (Professionnel) :	$\text{10008765959}$
Numéro $\mathbf{ADELI}$ :	$\text{269307625}$
Numéro $\mathbf{RPPS}$ (Cabinet) :	$\text{10008765959003}$
$\mathbf{IPRP}$ (Prévention des Risques) :	$\text{K-Billy's}$ est enregistré en tant qu’ $\text{IPRP}$ (Intervenant en Prévention des Risques Professionnels) externe.
Numéro d’enregistrement :	$\text{9109724}$

3. Hébergement du Site

Information	Détail
Hébergeur :	$\text{o2switch}$
Raison Sociale :	$\text{SARL o2switch}$ (au capital de $100 000\text{ €}$ )
$\mathbf{SIRET}$ :	$\text{510 909 80700032}$
Siège Social :	Chem. des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand
Téléphone :	$\text{04 44 44 60 40}$

4. Propriété Intellectuelle et Crédits

Marque et Contenu : L’ensemble du site, incluant notamment les textes, la méthodologie $\text{K-Billy's}$ , la présentation, les graphismes, le logo et la baseline « Bâtir le jeu collectif. Durablement. », sont la propriété exclusive de la société $\text{K-Billy's}$ ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site est interdite, sauf autorisation écrite préalable.
Crédits Photos : Les visuels utilisés sur le site proviennent de Unsplash et d’œuvres originales de $\text{K-Billy's}$ .

5. Droit Applicable et Juridiction

Le présent site est régi par le droit français. Tout litige en relation avec l’utilisation du site $\text{K-Billy's}$ est soumis au droit français et relève de la compétence exclusive des tribunaux de ROMANS-SUR-ISERE ou du ressort du siège social de la société $\text{K-Billy's}$ .